Conditions de contribution et d'utilisation

Licence Creative Commons

À moins de licence différente ou de la mention « Tous droits réservés » expressément mentionnés, les textes, photos, commentaires et autres œuvres originales, signés et publiés dans ce site par Patrick White et ses contributeurs, sont assorties d'une licence Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada.

Si vous souhaitez reproduire ou modifier du matériel original issu de ce site, vous devez adhérer aux termes de cette licence, à moins qu'une autre licence ne s'applique explicitement à l'œuvre sélectionnée.

Utilisation équitable d'œuvres protégées

Par ailleurs, des œuvres protégées par copyright © – assorties ou non de licence Creative Commons – peuvent en tout temps être reproduites dans ce site ou tirées de ce site, en tout ou en partie, à des fins de critique et compte rendu ainsi que de communication des nouvelles, en conformité avec les dispositions d'utilisation équitable de la Loi sur le droit d'auteur (articles 29 à 32.2).

L'utilisation équitable est un droit des utilisateurs, selon la Cour suprême du Canada. Voir à cet effet CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada (mars 2004) aux paragraphes 48, 52 et 53.

Publication ouverte

Patwhite.com accepte la publication de nouvelles, communiqués et commentaires en mode « ouvert Â» (sans assistance et gratuitement), mais se réserve l'entière discrétion de modifier ou retirer ces contenus en toutes circonstances.

Les critères d'évaluation sont, entre autres : la pertinence vis-à-vis la mission culturelle du site, la pertinence géographique des nouvelles et des communiqués ainsi que la qualité de la langue. Les contributions ou commentaires de nature trop explicitement publicitaire seront refusées, de même que ceux ayant une apparence haineuse ou diffamatoire.

Si publiez des œuvres originales dans ce site (textes, photos, bandes audio, etc.) sans nous communiquer les conditions d'utilisation précises de votre œuvre, vous êtes réputés avoir accepté de les diffuser selon les termes de la licence Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada. Cela ne vous prive pas de votre copyright © et par conséquent, de votre droit à modifier ultérieurement les conditions d'utilisation d'une œuvre spécifique, par voie écrite de préférence.

Respect du « copyleft »

Les œuvres protégées assorties d'une licence Creative Commons, GNU-GPL ou autre, qui seront reproduites dans ce site, devront l'être en conformité avec les termes de la licence en question.

Soutien technique

L'équipe de Patwhite.com peut, à l'occasion et sur demande, offrir le soutien technique à ceux et celles qui désirent utiliser son système de publication, mais n'offre aucune garantie à cet égard.